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Diagnostic radon : mode de dépistage, conseils, obligation ERP

Diagnostic Radon
Sommaire

Le diagnostic radon peut-être inclus dans l'ERP ou état des risques et pollutions. Il détecte la présence de radon dans les bâtiments. Le radon est un gaz radioactif qui provient principalement des sols granitiques.

Il s'élève du sol sous forme gazeuse et est transporté par l'eau. Il pénètre dans les bâtiments, où il est inhalé par les occupants exposés à une petite, mais persistante, dose de rayons radioactifs.

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Le diagnostic radon, qu’est-ce que c’est ?

diagnostic radon erp

Le radon est un gaz pouvant entraîner des cancers du poumon si sa présence est trop importante dans un bâtiment. On compte 20 cas de cancers chez les non-fumeurs à la suite d’une exposition à ce composé. Quant aux fumeurs, leurs chances de cancer sont multipliés par trois.

Les symptômes dû à une inhalation de ce gaz sont les suivants :

  • Des maux de tête
  • Des étourdissements
  • Des nausées et des vomissements
  • Une respiration sifflante
  • Une toux sèche
  • De la fatigue
  • Des douleurs thoraciques

En général, le radon pénètre dans la maison par les ouvertures en contact avec le sol. Les premiers espaces dans lesquels on en retrouve sont dans les caves et sous-sols.

Pour s’assurer de l’absence ou de la concentration de ce gaz, une expertise a été mise en place depuis 2004. On parle alors du diagnostic radon obligatoire.

En tant qu’agent immobilier, je conseille à mes clients de suivre des étapes précises dans la réalisation de leurs expertises :
Informez-vous sur le radon : Le radon est un
gaz radioactif inodore et incolore. Il peut s’infiltrer dans les bâtiments et, à des concentrations élevées, présenter un risque pour la santé. Engagez un professionnel qualifié. Utiliser des détecteurs de radon. – Sebastien, expert immobilier depuis 4 ans

Fait-il partie des diagnostics immobiliers obligatoires ?

Qui doit le réaliser ?

LES BÂTIMENTS CONCERNÉS

Les biens concernés par cette expertise sont ceux situés en zone radon niveau 3. Cela peut être des maisons, des appartements, des garages, des caves et autres locaux à usage d’habitation ou professionnel.

carte niveau radon zone 3 vente

Il existe également une liste de bâtiments soumis obligatoirement au dépistage, et ce, sans qu’ils soient dans une zone 3. Cette liste se trouve dans l’arrêté du 27 juin 2018 et répertorie :

  • Les établissements scolaires et d’internat
  • Les établissements d’accueil collectif d’enfants de moins de six ans
  • Les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux avec capacité d’hébergement
  • Les établissements de santé, hôpitaux des armées
  • Les établissements mentionnés à l’article L. 312-1 du code de l’action sociale et des familles
  • Les établissements thermaux
  • Les établissements pénitentiaires

Enfin, même si le bien est situé hors zone à potentiel radon, il est toujours judicieux de procéder à un dépistage. Cela est d’autant plus vrai si le logement dispose d’espaces en sous-sol ou si le sol est constitué de granite.

✏️ Exemple : Clarisse souhaite faire réaliser un diagnostic radon par un professionnel pour évaluer la présence de radon dans son habitation. Voici comment elle peut procéder et les coûts potentiels associés :

Recherche de professionnels : Clarisse devrait d’abord rechercher des professionnels spécialisés dans les expertises et le radon. Pour cela, elle peut :

  • Consulter les annuaires en ligne
  • Les moteurs de recherche
  • Demander des recommandations à des amis, de la famille ou des collègues.

    Il est important de s’assurer que le professionnel choisi possède les certifications nécessaires pour effectuer ce type de diagnostic.

    Une fois qu’elle a identifié quelques professionnels, Clarisse devrait demander des devis détaillés pour comparer les prix et les services offerts. Les devis devraient inclure le coût de la mesure du radon, l’interprétation des résultats et les conseils pour réduire les niveaux de radon si nécessaire.

    Après avoir comparé les devis, Clarisse peut sélectionner le professionnel qui lui convient le mieux en termes de prix, de services et de réputation.

    Ensuite, Clarisse doit prendre rendez-vous avec le professionnel sélectionné. L’expert procédera à la mesure du radon à l’aide d’un dispositif de détection spécialisé.

🧠 L’info JAQE : si l’obligation de dépistage n’est pas respecté, l’acquéreur ou le locataire peut se retourner contre les propriétaires. En conséquence, ils encourront des sanctions civiles et pénales.

LE TAUX DE RADON DANS VOTRE COMMUNE

Le radon en France, concerne plus de 7 000 communes en France. Le diagnostic est donc requis pour les transactions immobilières entre particuliers.

Les zones 1, 2 et 3 à potentiel radon sont définies par le Code de la Santé Publique. Elles évaluent le danger potentiel dû au gaz dans les biens immobiliers.

diagnostic radon classement zone

La zone risque radon niveau 3 est la plus élevée. Les départements suivants en font partie :

  • Corse-du-Sud (2A)
  • Doubs (25), Loire (42)
  • Haute-Loire (43)
  • Lozère (48)
  • Cantal (15)
  • Corrèze (19)
  • Creuse (23)
  • Haute-Vienne (87)

diagnostic radon carte radon France 2020

Quand doit-il être fait ?

Dans un premier temps, le diagnostic doit être fait avant la signature de l’acte de vente ou de location du bien. Dans ces cas-là, il peut être inclus dans l’ERP soit l’état des risques et pollutions.

Dans un second temps, la réglementation impose des contrôles aux établissements recevant du public. Mais aussi aux établissements recevant des travailleurs (ERT). Dans ces bâtiments, le dépistage de ce gaz radioactif peut durer jusqu’à deux mois. Ainsi, cela permet de prévenir tout danger potentiel pour la santé humaine.

Une telle expertise est valable 10 ans. Cette durée de validité a été définie par le décret n°2018-434 et l’arrêté du 27 juin 2018. Lorsqu’elle est dépassée, il faut le renouveler. Les bâtiments situés en zone 3 doivent ainsi effectuer un diagnostic radon tous les 10 ans.

Les ERT doivent quant à eux faire un dépistage radon selon le décret n° 2018-437. Cette évaluation doit être effectuée l’ensemble du territoire (y compris DROM) pour :

  • Les bâtiments situés en rez-de-chaussée et sous-sol,
  • Les lieux spécifiques sous-terrains (mines, barrages, égouts, etc.)

Comment réalise-t-on ce diagnostic immobilier ?

Qui le réalise ?

Les professionnels du bâtiment et de l’immobilier sont qualifiés pour effectuer un diagnostic radon complexe. Pour cela, ils doivent être certifiés par des organismes agréés COFRAC, tels que l’Afnor ou Dekra. Par ailleurs, l’Autorité de Sûreté Nucléaire délivre une certification pour l’expertise radon et l’état des risques et pollution.

Il est possible de trouver un diagnostiqueur en se rendant sur l’annuaire du gouvernement. Ils auront les qualifications requises pour intervenir que ce soit pour un diagnostic radon vente maison ou location.

Sinon, plus simplement, il suffit d’aller voir sur Google Maps les entreprises de d’expertises immobilières se trouvant à proximité. Cet outil délivre par la même occasion les avis et les notes qui leur ont été attribuées.

La dernière option serait de se tourner vers un agent immobilier si l’on en possède un. Cet agent mettra en contact ces clients avec des professionnels au côté desquels il a déjà travaillé.

Quels dispositifs sont utilisés ?

Le dispositif utilisé lors de l’analyse d’un établissement n’est pas le même que pour un logement. Dans un établissement, c’est un DSTN qui est utilisé.

Le DSTN (Détecteur Solide de Traces Nucléaire) est un petit boitier de prélèvement passif, de la taille d’une boîte d’allumettes. Il est équipé d’un détecteur de type film Kodak LR115 pour mesurer le radon. Inoffensif pour les personnes alentours, il est discret et sans danger.

diagnostic radon dstn

Dans une habitation, le professionnel va plutôt se servir de dosimètres. C’est un appareil mesurant l’exposition aux radiations. Il mesure notamment l’exposition aux rayonnements ionisants tels que les rayons X, gamma et bêta.

diagnostic radon dosimètre

Quelle méthode est utilisée ?

Après une étape de recueil d’informations, le diagnostiqueur définit le nombre et la localisation des dosimètres à utiliser. Puis, il va mesurer la concentration en gaz dans l’air. À la suite de ces mesures, un rapport estimatif est alors complété. Dans ce document, on retrouve des informations telles que :

  • Le Plan de Prévention des risques naturels
  • Les parties de l’habitation concernées
  • L’arrêté préfectoral de la commune
  • Les pièces jointes fournies par le propriétaire

En ce qui concerne les établissements publics, les mesures sont effectuées selon la norme AFNOR NF M60-771.

Une fois le diagnostic effectué, le technicien intégrera le rapport au Dossier de Diagnostic Technique (DDT). Si le seuil est respecté, sa durée de validité sera de 10 ans. À savoir que le seuil limite de concentration du radon est abaissé à 300 bq/m3. En France, le seuil moyen est de 90 Bq/m3.

Comment réduire la présence de gaz radon dans un logement ?

En temps normal, l’air intérieur est en moyenne 5 à 7 fois plus pollué que l’air extérieur. Il faut donc tout d’abord penser à aérer régulièrement sa maison. Ensuite, d’autres actions peuvent être mises en place :

Mesures
Description
Utiliser un système de ventilation
Il peut être mécanique contrôlée (VMC) ou à double-flux. Il évacuera le radon du sous-sol et le remplacera par de l’air frais.
Effectuer un scellage méticuleux des fissures et des interstices de la maison et des fondations
En général, elles limitent les voies d’entrée pour le radon.
Installer un système de sous-sol de drainage de pression positive
Permet d’évacuer le radon. Cette méthode l’empêchera de s’accumuler dans le sous-sol.
Remplacer les matériaux poreux
Ces matériaux peuvent absorber le radon dans le sous-sol. Il vaut donc mieux remplacer la terre et le gravier, par des matériaux plus solides, comme le béton ou le plastique.
Utiliser un système de captage et de traitement des gaz radon
Permet d’extraire le radon de l’air intérieur et le relâcher à l’extérieur.

diagnostic radon solution maison

Quels sont les tarifs pratiqués ?

Les éléments pris en compte dans le prix

Le tarif de cette évaluation varie d’un endroit à l’autre et dépend des services fournis. Il peut inclure :

  1. Le coût des équipements et des tests, comprenant les détecteurs de radon, les appareils de mesure et les kits de test.
  2. Les frais de déplacement pour aller sur le site, comprenant le temps et le carburant.
  3. Les heures supplémentaires nécessaires pour le service ou l’installation.
  4. Les coûts associés à la production et à la livraison des rapports.
  5. Les coûts associés à la préparation des dossiers pour les procédures légales ou pour des fins de recours.
  6. Les frais de certification, le cas échéant.

Le prix diagnostic radon est relativement bas : environ 39 € lorsqu’il n’est pas réalisé par un professionnel, mais seul.

🧠 L’info JAQE : si vous souhaitez davantage d’informations au sujet du coût de certains diagnostics, nous vous invitons aussi à consulter prix diagnostic ERP

Les aides envisageables pour réduire les coûts

Des aides financières peuvent être proposées par certaines collectivités locales pour couvrir les coûts.

Dans certains cas, l’ANAH (Office national de l’habitat) peut octroyer une aide financière pour la réalisation des travaux de rénovation.

⭐️ Les points à retenir
  • Le diagnostic radon vise à éliminer ce gaz qui est nocif pour la santé.
  • Les zones situées en zone rouge sont obligatoirement tenues de le réaliser.
  • Il est nécessaire de faire appel à un professionnel pour réaliser ce diagnostic.
  • Différentes mesures sont bonnes à prendre pour éviter sa présence comme avoir une ventilation efficace.
  • Si le diagnostic est effectué par un professionnel, son coût est plus élevé et peut aller jusqu’à 400 euros.

Jaqe vous remercie d’être passé sur son blog

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